|
1. DEROULEMENT DE L’ENQUETE 217 1.1. OBJET DE L’ENQUETE 217 1.2. ENVIRONNEMENT ADMINISTRATIF 217 1.3. DESIGNATION DE LA COMMISSION D’ENQUETE. 217 1.4. MODALITES DE L’ENQUETE 218 1.5. PUBLICITE DE L’ENQUETE 218 1.6. DOCUMENTS RELATIFS AU ZONAGE D’ASSAINISSEMENT MIS A LA DISPOSITION DU PUBLIC. 218 1.7. REUNION PUBLIQUE 218 1.8. PERMANENCES 219 1.9. RECUEIL DU REGISTRE ET DES DOCUMENTS ANNEXES 219 2. OBSERVATIONS DU PUBLIC 219 3. EXAMEN DE LA PROCEDURE 220 4. GENERALITES SUR LE ZONAGE D’ASSAINISSEMENT. 220 4.1. REGLEMENTATION ; 220 4.2. LES RESEAUX D’ASSAINISSEMENT PEUVENT ETRE DE TYPES DIFFERENTS : 221 4.2.1. Réseau unitaire 221 4.2.2. Réseau séparatif 222 4.2.3. La problématique des zones rurales ou semi rurales. 223 5. EXAMEN DU DOSSIER D’ENQUETE . 224 5.1. DOCUMENTS REQUIS PAR LA REGLEMENTATION, 224 5.2. COMPOSITION DU DOSSIER D’ENQUETE, 224 6. EXAMEN DES OBSERVATIONS DU PUBLIC 226 6.1. REMARQUES GENERALES SUR LES OBSERVATIONS PORTEES SUR LES REGISTRES 226 6.2. ANALYSE DES ANNOTATIONS 226 6.2.1. Synthèse des observations écrites 226 6.2.1.1. registre relatif au zonage d’assainissement 226 6.2.1.2. registres relatifs au PLU où ont été portées par erreur des observations relatives à l’assainissement. 230 6.2.1.3. courrier adressé par le Syndicat Intercommunal pour l’Assainissement de la Vallée de la Bièvre au président de la commission d’enquête. 236 6.2.2. Synthèse de l’observation orale lors de la réunion publique du 28 novembre 2003. 236 6.2.3. Communication des observations au maître d’ouvrage. 237 6.2.4. Avis de la commission d’enquête sur les réponses du maître d’ouvrage 237 7. LE PROJET DE ZONAGE D’ASSAINISSEMENT. 237 7.1. CADRE GENERAL DANS LEQUEL S’INSCRIT LE PROJET. 237 7.2. CARACTERISTIQUES DU PROJET 239 7.2.1. ce qui existe 239 7.2.1.1. le réseau municipal d’assainissement. 239 7.2.1.2. le réseau d’assainissement du quartier de Satory. 240 7.2.2. ce qui est projeté 240 7.3. EVALUATION DU PROJET 241 8. AVIS ET CONCLUSIONS MOTIVEES DE LA COMMISSION D’ENQUETE EN CE QUI CONCERNE LE PROJET D’ASSAINISSEMENT DE LA VILLE DE VERSAILLES. 243
______________________________________________________________________
|
| Accueil | Haut de la page | Sommaire du rapport |