LISTE DES COURRIERS

La Commission d'Enquête a reçu 66 courriers numérotés de 1 à 66 qui ont donné lieu à une analyse. La chronologie adoptée a été celle des dates de réception en Mairie de Versailles. Tous les courriers reçus après la date de clôture de l'enquête publique ont été pris en compte à condition que la date d'envoi soit antérieure, cachet de la poste faisant foi.

N°1 ; Lettre du 9 octobre 2003 de Madame Geneviève HAMMOUCHE.
N°2 ; Lettre de " l'Association Comité de Sauvegarde et d'Animation de Versailles Chantiers " du 21 octobre 2003 avec un dossier joint.
N°3 ; Envoi de Monsieur Gabriel GOSSELIN en date du 27 octobre 2003 avec un document joint.
N°4 ; Lettre de Madame CARMICHAEL en date du 31 octobre 2003.
N°5 ; Lettre du Ministère de la Culture, Direction de l'Administration Générale, en date du 5 novembre 2003.
N°6 ; Lettre de Monsieur et Madame Philippe ROMAIN en date du 6 novembre 2003.
N°7 ; Lettre de Monsieur Christophe CHAPLAIN architecte en date du 14 novembre 2003.
N°8 ; Lettre de Monsieur et Madame Jean-Claude URCUN en date du 15 novembre 2003.
N°9 ; Double de la lettre ci dessus.
N°10 ; Lettre de Monsieur et Madame BARBELIN en date du 15 novembre 2003.
N°11 ; Lettre de Monsieur CARRIVE en date du 26 novembre 2003.
N°12 ; Lettre de la Direction Générale des Impôts, Direction des services Fiscaux des Yvelines, en date du 21 novembre 2003.
N°13 ; Lettre de " l'Association des Habitants de la rue de la Porte de BUC " en date du 25 novembre 2003.
N°14 ; Proposition de Madame Françoise FELTIN en date du 14 novembre 2003.
N°15 ; Lettre de l'Université de Versailles Saint-Quentin en Yvelines, Secrétariat Général, en date du 25 novembre 2003.
N°16 ; Lettre de Monsieur le Président du Conseil Général des Yvelines en date du 27 novembre 2003.
N°17 ; Lettre de Monsieur et Madame NEVEUX en date du 25 novembre 2003.
N°18 ; Lettre de Monsieur Jean-François EDELINE, "Versailles Spectacles", en date du 28 novembre 2003.
N°19 ; Lettre de Monsieur le Maire de la commune des LOGES en JOSAS en date du 1er décembre 2003.
N°20 ; Lettre de Monsieur et Madame Yves DRUHEN CHARNAUX en date du 30 novembre 2003.
N°21 ; copie de la lettre N°16.
N°22 ; Lettre Monsieur Laurent BOMMART en date du 2 décembre 2003.
N°23 ; Note de Monsieur Henry de LESQUEN, conseiller municipal, en date du 3 décembre 2003.
N°24 ; Lettre de Monsieur et Madame ROULIER en date du 3 décembre 2003.
N°25 ; Lettre de Monsieur Martin PINOT PERIGORD de VILLECHENON en date du 3 décembre 2003.
N°26 ; Lettre de Madame Nicole BELLON, "U.N.A.A.P.E.", en date du 3 décembre 2003.
N°27 ; Lettre de la " SCI Versailles Satory les Marronniers " en date du 3 décembre 2003.
N°28 ; Lettre de Monsieur et Madame RICHOU en date du 1er décembre 2003.
N°29 ; Copie du courrier N°27.
N°30 ; Message anonyme, date de réception Mairie 8 décembre 2003.
N°31 ; Lettre de Madame la Présidente de " Versailles Habitat ", en date du 27 novembre 2003.
N°32 ; Lettre de Madame la Présidente de " Versailles Habitat ", en date du 24 novembre 2003.
N°33 ; Lettre de Monsieur Philippe BOSSANNE en date du 6 décembre 2003.
N°34 ; Lettre de Madame Véronique de VULPILLIERES en date du 8 décembre 2003.
N°35 ; Lettre de " l'Union des Associations de Sauvegarde du Plateau de Saclay " en date du 12 décembre 2003.
N°36 ; Dossier de Messieurs Michel JAY et Franklin CLAUDE en date du 13 décembre 2003, remis le jour de permanence.
N°37 ; Dossier de Monsieur et Madame TABET en date du 23 novembre 2003, remis à la permanence du 13 décembre 2003.
N°38 ; Dossier de Monsieur Paul LEGER remis lors de la permanence du 13 décembre 2003.
N°39 ; Dossier de " Association Comité de Sauvegarde et d'Animation de Versailles Chantier " remis lors de la permanence du 13 décembre 2003.
N°40 ; lettre de " Association des Habitants de Glatigny " en date du 10 décembre 2003.
N°41 ; Dossier de Monsieur Jean-Paul JODEAU, Architecte, en date du 15 décembre 2003.
N°42 ; Lettre de Monsieur et Madame GOT en date du 14 décembre 2003.
N°43 ; Lettre de Monsieur Michel CALEDEC en date du 15 décembre 2003.
N°44 ; Lettre de " HUTTOPIA " en date du 10 décembre 2003.
N°45 ; Lettre de Monsieur J. LOUMEAU en date du 11 décembre 2003.
N°46 ; Lettre de Monsieur Pascal THIOUT en date du 15 décembre 2003.
N°47 ; Lettre de Madame la Présidente de " Yvelines Environnement " en date du 16 décembre 2003.
N°48 ; dossier avec CDROM de Monsieur Martin PINOT PERIGORD de VILLECHENON en date du 16 décembre 2003 remis à la permanence du 17 décembre 2003.
N°49 ; Dossier de " Association Universailles Musiques " remis par Monsieur Clément de VAULX lors de la permanence du 17 décembre 2003.
N°50 ; Lettre de Monsieur et Madame TOURNESAC en date du 12 décembre 2003.
N°51 ; Motions de " Notre Village " au nombre de 84 et 96 signatures remises lors de la permanence du 17 décembre 2003.
N°52 ; Lettre de Monsieur LOUMEAU en date du 11 décembre 2003.
N°53 ; Lettre de Monsieur Michel CALEDEC en date du 15 décembre 2003.
N°54 ; Dossier de " Association de Sauvegarde du Quartier de Clagny " en date du 1er décembre 2003, remis lors de la permanence du 17 décembre 2003.
N°55 ; Lettre de Madame Marion DELIQUE remise le 17 décembre 2003.
N°56 ; Lettre de Monsieur Pierre BERVAS remise le 17 décembre 2003.
N°57 ; Lettre de " Association de Défense des Riverains de la rue Jean Mermoz " en date du 15 décembre 2003.
N°58 ; Lettre de Monsieur Michel PAUWELS en date du 16 décembre 2003.
N°59 ; Lettre de Monsieur P. ROUDAUT en date du 17 décembre 2003.
N°60 ; Lettre de monsieur Jean-François EDELINE en date du 16 décembre 2003, remis lors de la permanence du 17 décembre 2003.
N°61 ; Lettre de " Yvelines Environnement " en date du 16 décembre 2003.
N°62 ; Note de Monsieur Henry de LESQUEN, conseiller municipal, avec dossier en date du 17 décembre 2003 remis lors de la permanence.
N°63 ; Dossier de l'indivision " SOUBEYRAN " du 15 décembre 2003 date de la poste faisant foi.
N°64 ; Dossier de " Syndicat de Défense des Intérêts de Porche fontaine " en date du 16 décembre, date de la poste faisant foi.
N°65 ; Lettre de Madame Lucia ZAMBON remise lors de la permanence du 17 décembre 2003.
N°66 ; Dossier de " Mieux Vivre à Montbauron " remis lors de la permanence du 17 décembre 2003.

EXAMEN DES COURRIERS REÇUS